Cotutelle

CY Initiative propose chaque année un programme PhD Cotutelle avec les partenaires de l'Alliance EUTOPIA.

Pour les 2 établissements

• L'établissement étranger doit être accrédité à délivrer le doctorat,
• Les conditions envisagées doivent être compatibles avec la charte des thèses de l’Ecole Doctorale, et la réglementation en vigueur. (arrêté du 25 Mai 2016)
• Le doctorant est accueilli dans les deux unités de recherche dans chacun des deux pays concernés
• Le financement doit être viable sur toute la durée du projet.
• L'inscription en doctorat doit être réalisée en simultanée  dans les deux universités partenaires et ce dès la première année de doctorat. Le montage de la convention de cotutelle prend plusieurs mois suivant l' inscription en première année de doctorat. 

Pour les 2 directeur.trice.s de thèse

• Les deux directeurs de thèse s’engagent à exercer pleinement la fonction de tuteur auprès du doctorant, leurs compétences sont donc exercées conjointement.
• Le taux de direction de thèse est de 100 % pour chaque établissement,
• Les deux directeurs de thèse doivent obligatoirement être Habilité à Diriger la Recherche (HDR), ou assimilés.

Pour le.la doctorant.e

• L’inscription en doctorat se fait chaque année dans les 2 établissements mais le doctorant ne paye les droits d’inscription que dans 1 seul établissement.
• La préparation de la thèse s'effectue par périodes de travail alternées entre les deux établissements selon un planning défini dans la convention de cotutelle, dont un séjour d’au moins 12 mois minimum à CY mais pas forcément consécutifs sur la durée de la thèse
• Le doctorant effectue ses travaux sous la responsabilité des 2 directeurs de thèse.
• La soutenance est unique et chaque établissement délivre le diplômes de docteur  mentionnant le partenariat international.

Démarches

Je suis doctorant.e en 1ère A et j'envisage une cotutelle :

• J'ai trouvé 2 encadrants HDR qui se connaissent et ont un projet de recherche commun.
• Première démarche : Je m'inscris en 1A de doctorat sur la plateforme Adum
• Je coche la mention "cotutelle prévue" afin que mon gestionnaire d'ED transmette l'information à la personne en charge des cotutelles
• Une fois mon inscription validée par l'administration CY, je ne paye les frais d'inscription que dans un seul établissement excepté la CVEC qui est à payer chaque année (105€ pour l'année 2025/2026)
• Je souhaite payer à CY d'emblée alors je ne paierai pas chez le partenaire pour l'inscription parallèle en 1ère A pour la même année académique
• Je souhaite payer auprès de l'université partenaire où je suis déjà inscrit ou en cours d'inscription en 1ère A pour la même année académique. Dans ce cas, je fournirai au service scolarité de CY :
  1. Je ne dispose pas encore de certificat de scolarité de l'université partenaire mais je fournirai l'attestation d'engagement de cotutelle (cf site de CY) qui servira de justificatif d'exonération au service de scolarité CY
  2. un certificat de scolarité de l'université partenaire pour l'année en cours afin d'être exonéré par le service scolarité de CY
• Parallèlement à mon inscription sur ADUM sans attendre sa finalisation, le DT CY remplit l'attestation d'engagement de cotutelle (disponible en français ou en anglais sur le site CY) qui doit être signée par le co-encadrant français et étranger ainsi que le doctorant. Ce document est à déposer sur mon profil Adum et définit le lieu de paiement pour la 1ère A. Il servira d'exonération en cas de non-paiement des frais d'inscription à CY.

 

Je suis en 2ème A ou plus et ma convention de cotutelle est en finalisation ou signée :

• Je respecte le calendrier de paiement établi pour la convention de cotutelle
• Je paye la CVEC (105€ pour l'année 2025/2026) que je sois exonéré.e ou pas des frais d'inscription CY
• Si ma cotutelle n'est pas encore signée, alors je fournis un certificat de scolarité de l'université partenaire de l'année académique en cours afin d'être exonéré par CY
• Ma cotutelle est arrivée à son terme et j'ai l'autorisation du CSI pour me ré-inscrire en doctorat : j'interroge la gestionnaire des cotutelles pour savoir si j'ai la possibilité de choisir mon lieu de paiement (parfois, selon le niveau, certaines universités exigent le paiement chez elles). En tous les cas, pas de paiement dans les deux universités ! Si le partenaire exige un paiement des frais d'inscription alors je fournis leur certificat d'inscription afin d'être exonéré.e par la scolarité CY en attendant la mise en place d’un avenant de cotutelle

Enfin, les co-encadrants et le doctorant renseignent la partie scientifique de la checklist de cotutelle (en français ou en anglais sur le site) dès la première année de doctorat. Ce document recense les informations utiles à la rédaction future de la convention. Les parties grisées sont davantage destinées à l'administration des deux universités partenaires.

C'est seulement une fois l'inscription administrative validée et finalisée que la convention de cotutelle est rédigée puis signée. Il faut compter plusieurs mois avant sa finalisation
 

En cas de question en lien avec la cotutelle, veuillez adresser un mail à :  cotutelles@cyu.fr