Textes réglementaires
Cadre national de la formation et des modalités conduisant à la délivrance du doctorant.
La Charte du doctorat.
Le contrat doctoral.
- Décret no 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels
des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche. - Arrêté du 23 avril 2009 fixant la rémunération du doctorant contractuel.
- Arrêté du 6 janvier 2005 relatif à la cotutelle internationale de thèse.
- Arrêté du 7 août 2006 modifiant l’arrêté du 6 janvier 2005 relatif à la cotutelle internationale de thèse.
La thèse.
Charte européenne du chercheur et Code de conduite pour le recrutement des chercheurs
